Service des archives

Le service et ses missions

La communauté de communes met à disposition de ses communes membres une archiviste qui intervient sur l'ensemble des mairies du territoire Delta Sèvre Argent.

Le service des archives assure donc la collecte, le classement, la conservation et la communication de l'ensemble des documents produits ou reçus par les différents services municipaux.

Contact : Muriel BOURASSEAU
05 49 81 12 12

Les archives communales, c'est quoi?

Les archives communales sont composées de l'ensemble des documents de toute nature quelque soient leur date ou leur support matériels, produits ou reçus par les services municipaux dans l'exercice de leurs activités.
Les archives ne sont donc pas seulement des vieux papiers ou des registres et peuvent se présenter sur tous supports du parchemin au support numérique en passant par le papier.

Les archives des communes sont classées de façon thématique, selon le cadre de classement règlementaire des archives communales.

Cadre de classement des archives communales.

Pourquoi conserver les archives ?

Chaque commune est propriétaire de ses archives. Et de ce fait, le maire doit en assurer la conservation.
Les archives sont utiles pour la gestion des affaires courantes de la commune. Elles peuvent aussi servir à prouver des droits, ceux de la commune ou d'un administré.

Les archives : patrimoine écrit des communes.
Il faut conserver les archives pour la sauvegarde de la mémoire communale. Les archives communales constituent donc un patrimoine au même titre que n'importe quel monument historique dans une commune (église, château...). Même s'il n'est pas perçu de la même façon, ce patrimoine doit être préservé et valorisé.